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Marques déposées par monsieur PALISSIERE Alain
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SCOVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOVILLE
M. PALISSIERE Alain

Numéro de dépôt :
4069359
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
SCOVILLE de PALISSIERE Alain

Présentation de la marque SCOVILLE

Déposée le 17 février 2014 par monsieur PALISSIERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCOVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur PALISSIERE Alain domicilié(e) 16 rue de Chateaudun - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SCOVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOVILLE est expirée depuis le 17 février 2024.

PALISSIERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : HOT FROG , EDOUARD BUBBLER , SANSOUIRO , LA BROCHETTERIE


M. PALISSIERE Alain - 16 rue de Chateaudun - 16100 - COGNAC - France


CABINET ORES - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vins ; eaux de vie ; distillats à savoir essences et extraits alcooliques ; alcools à savoir boissons distillées ; whisky ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs ; cocktails alcoolisés ; apéritifs alcoolisés ; rhum ; tequila ; vodka ; gin ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) à base d'alcools bruns ou blancs.